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AHBFC – Traitement de vos réponses

L’Association Hospitalière de Bourgogne-Franche-Comté fait évoluer son identité et souhaite entendre, pour la construire, celles et ceux qui la connaissent. Cette page dit ce que deviennent vos réponses au questionnaire.

Qui est responsable ?

L’Association Hospitalière de Bourgogne-Franche-Comté (AHBFC), Centre hospitalier, rue Justin et Claude Perchot, 70160 Saint-Rémy-en-Comté, est responsable du traitement. Sa déléguée à la protection des données est joignable à l’adresse dpo@ahbfc.fr, ou par courrier : AHBFC, site Pierre Engel, 5 route de Froideval, 90800 Bavilliers.

À quoi servent vos réponses ?

À recueillir le regard des personnes qui font vivre l’AHBFC et de celles qu’elle accompagne, pour construire sa nouvelle plateforme de marque. Elles ne servent à rien d’autre : ni à évaluer quiconque, ni à prendre une décision qui vous concerne.

Sur quelle base ?

L’intérêt légitime de l’AHBFC à faire évoluer son identité avec celles et ceux qui la connaissent (article 6.1.f du RGPD). La mise en balance des intérêts est documentée et tenue à disposition. Répondre est libre ; ne pas répondre n’a aucune conséquence.

Quelles données ?

La famille de voix que vous choisissez au début du questionnaire, et vos réponses. Ni nom, ni adresse électronique, ni donnée de santé ne vous sont demandés.

Vos réponses permettent-elles de vous identifier ?

Elles ne sont pas rattachées à votre nom. Une réponse qui cite un fait très précis pourrait toutefois permettre de vous reconnaître : la synthèse n’en reprend donc aucun élément qui identifierait une personne.

Qui lit vos réponses ?

L’agence Tête De Com (Misopa SARL, Besançon), qui accompagne la démarche pour le compte de l’AHBFC, est la seule à lire les réponses et à en faire la synthèse. Elle utilise l’outil de formulaire Tally, dont les réponses sont hébergées dans l’Union européenne. L’AHBFC reçoit uniquement une synthèse non identifiante.

Combien de temps sont-elles conservées ?

Jusqu’à la validation de la plateforme de marque, prévue fin décembre 2026. Les réponses sont ensuite supprimées au plus tard un mois après, puis effacées des sauvegardes de l’outil de formulaire sous 90 jours. Seule la synthèse non identifiante est conservée par l’AHBFC.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès à vos réponses, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement, ou vous opposer à ce traitement, en écrivant à dpo@ahbfc.fr. Comme vos réponses ne portent pas votre nom, elles ne pourront être retrouvées que si vous aidez à les identifier (article 11 du RGPD). Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, notamment en l’absence de réponse de l’AHBFC dans les délais réglementaires ou en cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), sur son site www.cnil.fr.