MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Editeur

MISOPA - SARL au capital de 16700 €
RCS : Besançon 484 312 202.
Siège social : 2a rue de Fronchot, 25220 Thise - France
N° TVA Intracommunautaire FR02 484 312 202
Tel : (+33) 09 51 52 24 16
Directeur de la Publication : Emmanuel ANDRE 

Hébergeur

OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Directeur de la publication : Octave KLABA

Données personnelles

Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. En fonction des services auxquels vous souscrivez, il vous sera demandé de fournir des informations, certaines obligatoires et d'autres facultatives.
Misopa s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données personnelles collectées nos sites Internet sont uniquement destinées à l'usage de la société Misopa.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à :
Misopa / Tête De Com - 2B Rue de l'église, 25000 Besançon.
Si vous êtes abonné à des services d'information par courrier électronique ("newsletter"), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

Cookies

Les sites de Misopa utilisent des cookies. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par la société Misopa. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr

Liens vers d'autres sites

La société Misopa propose sur ses sites des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où la société Misopa a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. La société Misopa ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L'accès aux sites de la société Misopa vous confère un droit d'usage privé et non exclusif des dits sites. Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de la société Misopa, ou sont autorisés par leurs propriétaires, et sont soumis au droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Les marques de commerce, logos, personnages (désignés ensemble "Marque") présents sur ce site Internet appartiennent à la société Misopa ou à ses partenaires. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d'une licence d'utilisation ou d'un quelconque droit d'utiliser la Marque affichée sur le site Internet.
L'utilisation frauduleuse de la Marque ou de tout autre contenu du site Internet est totalement interdite. La société Misopa vous informe qu'elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.

Indisponibilités des sites

La société Misopa s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité à ses sites à tout moment. La société Misopa ne pourra être tenu responsable, en cas d'indisponibilité, pour quelque cause que ce soit.